Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.C.A
/
S.M.C.A. S.A. IARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.M.C.A. S.A. IARD
S.M.C.A. S.A.

Numéro de dépôt :
99812247
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2009

Présentation de la marque S.M.C.A. S.A. IARD

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) S.M.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.M.C.A. S.A. IARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.C.A domicilié(e) B.P. 205, 9 Bd. de Louvain, 13445 MARSEILLE Cantini Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 812 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté Méditerranéenne de Courtage d'Assurances Mongereau Marengo Assouad - France.

La marque S.M.C.A. S.A. IARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.C.A. S.A. IARD est expirée depuis le 10 septembre 2009.

S.M.C.A a également déposé les autres marques suivantes : S.M.C.A.


S.M.C.A. S.A. - B.P. 205, 9 Bd. de Louvain, 13445 MARSEILLE Cantini Cédex - France - SIREN 055812200


Sté Méditerranéenne de Courtage d'Assurances Mongereau Marengo Assouad - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333907 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Assurances affaires financières affaires monétaires. Affaires immobilières assurances : incendie accidents, risques divers. Assurances vie, prévoyance collectives, maladie.