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Marques déposées par S M C A
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S.M.C.A.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.M.C.A.
S M C A

Numéro de dépôt :
4584796
Date de dépôt :
25/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2029
S.M.C.A. de S M C A

Présentation de la marque S.M.C.A.

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par S M C A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.M.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est S M C A domicilié(e) RTE DE LAPUGNOY - 62920 - CHOCQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL, Monsieur Frédéric DAVID domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque S.M.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.C.A. arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.


S M C A - RTE DE LAPUGNOY - 62920 - CHOCQUES - France


CABINET DAVID TOURNEL, Monsieur Frédéric DAVID - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Machines-outils ; machines-outils pour le traitement de matériaux et pour le secteur manufacturier ; machines-outils pour la plasturgie ; machines-outils à modeler et à mouler ; machines et appareils à souder ; machines et appareils à braser ; cylindres et tambours de machines industrielles et de machines-outils ; accouplements et organes de transmission pour machines industrielles et machines-outils ; carters pour machines industrielles et machines outils ; engrenages pour machines industrielles et machines-outils ; leviers de commande en tant que parties de machines industrielles et machines-outils (autres que pour machines de jeu) ; châssis de guidage pour machines-outils ; arbres de machines ; roues de machines ;

Maintenance et réparations de machines industrielles et machines-outils ; montage d’installations de machines industrielles et machines-outils ; montage de pièces détachées pour machines industrielles et machines-outils ; réparations de pièces mécaniques pour machines industrielles et machines-outils ;

Services de soudure ; services de fabrication et d’assemblage de machines industrielles et machines-outils pour des tiers ; fabrication d’éléments moulés sur commande ; usinage de pièces mécaniques pour des tiers ; services de décapage ; services de coupe de l’acier ; services de polissage des métaux ; services de meulage des métaux ; services de fraisage des métaux ; services de perçage des métaux ; services de tournage des métaux ;

Tests d’ingénierie sur des machines industrielles et machines outils ; conception de machines industrielles et machines-outils ; monitorage de l’état des machines ; études technologiques concernant les machines industrielles et machines-outils ; recherche dans le domaine des machines de fabrication ; services de conseils technologiques dans le domaine de l’analyse de l’ingénierie des machines industrielles et machines-outils.