Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE BESANCON
S.M.B. S.A.

Numéro de dépôt :
92432085
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque PHILIPPE BESANCON

Déposée le 24 août 1992 par la Société Anonyme (SA) S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « PHILIPPE BESANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.B domicilié(e) Rue des Maurapans Zac de Valentin B.P. 483, 25026 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 935 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.B. S.A. - France.

La marque PHILIPPE BESANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE BESANCON est expirée depuis le 24 août 2002.

S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : ETNIC ETNIC , ORALIA , LA MAISON DU BAIN , HORALIA , LES OMBREES , CARPE DIEM , ETNIC , JOALIA , ROMINET , DEMEURES DU SOLEIL


S.M.B. S.A. - Rue des Maurapans Zac de Valentin B.P. 483, 25026 BESANCON CEDEX - France - SIREN 329935639


S.M.B. S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Horlogerie, instruments chronométriques, Montres, Réveils, Pendules, Bracelets pour Montres, Chronographes (Montres)