Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OMBREES
S.M.B. société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94530498
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque LES OMBREES

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES OMBREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.B domicilié(e) 3 Rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque LES OMBREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OMBREES est expirée depuis le 25 juillet 2004.

S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : ETNIC ETNIC , ORALIA , LA MAISON DU BAIN , PHILIPPE BESANCON , HORALIA , CARPE DIEM , ETNIC , JOALIA , ROMINET , DEMEURES DU SOLEIL


S.M.B. société à responsabilité limitée - 3 Rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France - SIREN 572186146


Cabinet FROMAGEAU - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Vins, spiritueux et liqueurs