Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORALIA
S.M.B. S.A.

Numéro de dépôt :
95594113
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque HORALIA

Déposée le 20 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.B domicilié(e) Rue des Maurapans Zac de Valentin B.P. 483, 25026 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 935 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.B. S.A. - France.

La marque HORALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORALIA est expirée depuis le 20 octobre 2005.

S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : ETNIC ETNIC , ORALIA , LA MAISON DU BAIN , PHILIPPE BESANCON , LES OMBREES , CARPE DIEM , ETNIC , JOALIA , ROMINET , DEMEURES DU SOLEIL


S.M.B. S.A. - Rue des Maurapans Zac de Valentin B.P. 483, 25026 BESANCON CEDEX - France - SIREN 329935639


S.M.B. S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Horlogerie, instruments chronométriques, Montres, Réveils, Pendules, Bracelets pour Montres, Chronographes (Montres)