Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES DU SOLEIL
S.M.B. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1396515
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
13/02/1997
DEMEURES DU SOLEIL de S.M.B

Présentation de la marque DEMEURES DU SOLEIL

Déposée le 13 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DEMEURES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.B domicilié(e) Lotissement Carlit, 66330 POLLESTRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMILA - France.

La marque DEMEURES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES DU SOLEIL est expirée depuis le 13 février 1997.

S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : ETNIC ETNIC , ORALIA , LA MAISON DU BAIN , PHILIPPE BESANCON , HORALIA , LES OMBREES , CARPE DIEM , ETNIC , JOALIA , ROMINET


S.M.B. (S.A.R.L.) - Lotissement Carlit, 66330 POLLESTRES. - France


GOMILA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Construction Maisons Individuelles