Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPE DIEM
S.M.B. S.A.

Numéro de dépôt :
94518052
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque CARPE DIEM

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARPE DIEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.B domicilié(e) Rue des Maurapans, Zac de Valentin B.P. 483, 25026 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 935 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.B. S.A. - France.

La marque CARPE DIEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPE DIEM est expirée depuis le 27 avril 2004.

S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : ETNIC ETNIC , ORALIA , LA MAISON DU BAIN , PHILIPPE BESANCON , HORALIA , LES OMBREES , ETNIC , JOALIA , ROMINET , DEMEURES DU SOLEIL


S.M.B. S.A. - Rue des Maurapans, Zac de Valentin B.P. 483, 25026 BESANCON CEDEX - France - SIREN 329935639


S.M.B. S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Horlogerie, instruments chronométriques, Montres, Réveils, Pendules, Bracelets pour Montres, Chronographes (Montres)