Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U.NA.ME Mieux-Etre
S.M.B.T.P. (Mutuelle) régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
98743287
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque U.NA.ME Mieux-Etre

Déposée le 23 juillet 1998 par S.M.B.T.P. (Mutuelle) régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « U.NA.ME Mieux-Etre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est S.M.B.T.P. (Mutuelle) régie par le Code de la Mutualité, domicilié(e) 171, Avenue Ledru Rollin, 75544 PARIS Cedex 11 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.B.T.P. Chez Société EPSY-D.C.M. - France.

La marque U.NA.ME Mieux-Etre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.NA.ME Mieux-Etre est expirée depuis le 23 juillet 2008.

S.M.B.T.P. (Mutuelle) régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Prévoyance , Mieux-Etre , Patrimoine , MUTEUROP MIEUX-ETRE , Les Mutuelles Mieux-Etre , Mieux-Etre , SMBTP Mieux-Etre , QUALITE DE VIE , G.I.E Mieux-Etre


S.M.B.T.P. (Mutuelle) régie par le Code de la Mutualité - 171, Avenue Ledru Rollin, 75544 PARIS Cedex 11 - France


S.M.B.T.P. Chez Société EPSY-D.C.M. - France


Inscription le 23 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403047 - Publication au BOPI 2004-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, études de marché, expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; locations d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; publication de texte publicitaires ; courriers publicitaires ; publicité ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services d'informations téléphoniques ; informations statistiques ; locations de matériels publicitaires. Assurances ; opérations d'assurance et de réassurance ; contrats et services d'assurances et de capitalisation ; services de souscriptions d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurances maladie ; assurances maritimes ; assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances ; mutuelles ; services de caisses de paiement des retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en matière d'assurance ; prospection en matière d'assurance ; services bancaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèques de voyage ; consultations en matière financière et bancaire ; services de financement ; placements de fonds ; crédit d'épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière ; locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers. Constructions et réparations ; constructions d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrage, plomberie, couverture, travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils et matériels de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments ; de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie), réparations, transformations de vêtements ; rechapage de pneus ; vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobiliers ; instruments ; outils ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation. Agences d'informations ; agences de presse ; communication par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques, téléphoniques ; informations en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; radiophonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies. Agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation de croisière distribution de journaux ; livraison de produits ; organisation d'excursions ; services d'expédition ; location de fauteuils roulants ; locations de véhicules ; organisation de voyage ; transports de passagers ; réservation de place pour le voyage ; opérations de secours en matière de transport ; visites touristiques ; assistance par remorquage en cas de panne de véhicule ; accompagnement de voyageurs Location de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo, production de films ; services de bibliothèques itinérantes ; stages de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ; services de club de divertissement ou d'éducation ; club de santé, de mise en forme physique ; culture physique ; divertissements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation ; organisation de compétitions sportives, de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de loteries ; enseignement par correspondance ; éducation, enseignement ; pensionnats ; informations en matière de divertissement, d'éducation ou de sport ; exploitation ou location d'installations sportives ; location d'équipement pour le sport à l'exclusion des véhicules ; jardins, parcs d'attraction ; prêts de livres ; publication de livres et de tous textes autres que des textes publicitaires ; services de loisirs ; production de films ; réservations de place de spectacle ; production de spectacles. Informations en matière de santé ; sanatoriums ; maisons de convalescence ; hospices ; maisons d'assistance ; maisons de repos ; exploitation de terrain de camping ; services de camps de vacances en matière d'hébergement ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservations de pensions ; locations de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; cantines ; crèches d'enfants ; pouponnières ; tous ces services étant fournis sous contrôle médical ; services hospitalliers ; soins médicaux ; laboratoires ; cliniques ; services de gardes malades ; pompes funèbres ; crémation ; assistance légale, tutelle ; recherches en généalogie ; enquêtes sur des personnes disparues ; recherches judiciaires ; accompagnement en sociétés ; agences matrimoniales ; clubs de rencontre ; gestion de lieux d'exposition ; authentification d'oeuvres d'art ; agences de logement ; locations de salles de réunion ; prospection ; essais de matériaux ; analyse pour l'implantation de systèmes ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de logiciels ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation en matière de sécurité ; services de contentieux ; travaux d'ingénieurs ; expertises ; étude de projets techniques ; imprimerie ; impression offset ; reportage photographiques ; recherche scientifique ; services de reporters ; travaux de génie hors construction ; services d'arbitrage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.