Patrimoine

S.M.B.T.P. (Mutuelle) régie par le Code de la Mutualité

Savons ; produits de soins et de toilette ; produits pour l'entretien et le soin du cheveu ; produits de parfumerie ; produits antisolaires ; préparations cosmétiques pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; dentifrices ; produits d'hygiène dentaire à l'exclusion des brosses à dents, des cures dents et des fils dentaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; produits de soins à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements désinfectants. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils pour la photographie ; appareils cinématographiques ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments d'optique ; lecteurs informatiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; ordinateurs ; photocopieurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; bandages ; béquilles pour infirmes ; ceintures médicales ; coussins et matelas anti escarres ; articles orthopédiques ; biberons ; tétines pour biberons ; fermeture de biberons ; tirelait ; tétines ou sucettes pour bébé, matériel de suture. Ambulances ; transporteurs aériens ; autobus ; autocars ; automobiles ; avions ; bateaux ; camionnettes ; camions ; caravanes ; chaloupes ; couchettes pour véhicules ; ballons-dirigeables ; fauteuils roulants pour malades ; fourgonnettes ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; parachutes ; pontons ; véhicules à locomotion par terre, par air par eau et sur rail. Papiers, cartons ; papeterie dont notamment dossiers, classeurs, enveloppes, étiquettes non en tissu, fiches ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; périodiques ; publications ; lithographies ; calendriers ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; formulaires ; formules ; représentations graphiques ; gravures ; images ; cliché ; imprimés ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; registres ; reliures ; répertoires ; notes et bulletins d'information, bandes en papier ou carte pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; produits de l'imprimerie. Services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, études de marché, expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; locations d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; publication de texte publicitaires ; courriers publicitaires ; publicité ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services d'informations téléphoniques ; informations statistiques ; locations de matériels publicitaires. Assurances ; opérations d'assurance et de réassurance ; contrats et services d'assurances et de capitalisation ; services de souscriptions d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurances maladie ; assurances maritimes ; assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances ; mutuelles ; services de caisses de paiement des retraites ; caisse de prévoyance ; courtage en matière d'assurances ; prospection en matière d'assurance ; services bancaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèques de voyage ; consultations en matière financière et bancaire ; services de financement ; placements de fonds ; crédit d'épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière ; locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers. Constructions et réparations ; constructions d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrage, plomberie, couverture, travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils et matériels de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments ; de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie), réparations, transformations de vêtements ; rechapage de pneus ; vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobiliers ; instruments ; outils ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation. Agences d'informations ; agences de presse ; communication par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques, téléphoniques ; informations en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; radiophonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies. Agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation de croisière distribution de journaux ; livraison de produits ; organisation d'excursions ; services d'expédition ; location de fauteuils roulants ; locations de véhicules ; organisation de voyage ; transports de passagers ; réservation de place pour le voyage ; opérations de secours en matière de transport ; visites touristiques ; assistance par remorquage en cas de panne de véhicule ; accompagnement de voyageurs Location de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo, production de films ; services de bibliothèques itinérantes ; stages de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ; service de club de divertissement ou d'éducation ; club de santé, de mise en forme physique ; culture physique ; divertissements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation ; organisation de compétitions sportives, de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de loteries ; enseignement par correspondance ; éducation, enseignement ; pensionnats ; informations en matière de divertissement, d'éducation ou de sport ; exploitation ou location d'installations sportives ; location d'équipement pour le sport à l'exclusion des véhicules ; jardins, parcs d'attraction ; prêts de livres ; publication de livres et de tous textes autres que des textes publicitaires ; services de loisirs ; production de films ; réservations de place de spectacle ; production de spectacles. Informations en matière de santé ; sanatoriums ; maisons de convalescence ; hospices ; maisons d'assistance ; maisons de repos ; exploitation de terrain de camping ; services de camps de vacances en matière d'hébergement ; services d'hôteliers ; réservations d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservations de pensions ; locations de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; cantines ; crèches d'enfants ; pouponnières ; tous ces services étant fournis sous contrôle médical ; services hospitaliers ; soins médicaux ; laboratoires ; cliniques ; services de gardes malades ; pompes funèbres ; crémation ; assistance légale, tutelle ; recherches en généalogie ; enquêtes sur des personnes disparues ; recherches judiciaires ; accompagnement en sociétés ; agences matrimoniales ; clubs de rencontre ; gestion de lieux d'exposition ; authentification d'oeuvres d'art ; agences de logement ; locations de salles de réunion ; prospection ; essais de matériaux ; analyse pour l'implantation de systèmes ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de logiciels ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation en matière de sécurité ;; services de contentieux ; travaux d'ingénieurs ; expertises ; étude de projets techniques ; imprimerie ; impression offset ; reportages photographiques ; recherche scientifique ; services de reporters ; travaux de génie hors construction ; services d'arbitrage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.