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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.B.N. "Société des Machines à bois de Normandie"
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COMBI BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI BOIS
S.M.B.N. "Société des Machines à bois de Normandie" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1171617
Date de dépôt :
04/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMBI BOIS

Déposée le 4 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) S.M.B.N. "Société des Machines à bois de Normandie" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBI BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.B.N. "Société des Machines à bois de Normandie" domicilié(e) 76510 SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque COMBI BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMBI BOIS est expirée depuis le 4 juin 1991.

S.M.B.N. "Société des Machines à bois de Normandie" a également déposé les autres marques suivantes : S.M.B.N. , COMBI BOIS


S.M.B.N. "Société des Machines à bois de Normandie" (société anonyme) - 76510 SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Machines pour le traitement du bois ainsi que leurs accessoires et pièces détachées; dispositifs d'assemblage pour lesdites machines.