C.P.S CAPSICUM PEPPER SYSTEM
Présentation de la marque C.P.S CAPSICUM PEPPER SYSTEM
Déposée le 7 décembre 1993 par S.M.A. SOCIETE MEDITERRANEENNE D'AEROSOLSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.P.S CAPSICUM PEPPER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C.P.S CAPSICUM PEPPER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.P.S CAPSICUM PEPPER SYSTEM est expirée depuis le 9 octobre 2013.
S.M.A. SOCIETE MEDITERRANEENNE D'AEROSOLS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250833 - Publication au BOPI 2003-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04