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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.A. (SOCIETE DU MANOIR DE L'AUTOMOBILE
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LE CAFE DU VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAFE DU VILLAGE
S.M.A. (SOCIETE DU MANOIR DE L'AUTOMOBILE) S.A.S.

Numéro de dépôt :
95577408
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015

Présentation de la marque LE CAFE DU VILLAGE

Déposée le 23 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.A. (SOCIETE DU MANOIR DE L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAFE DU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.A. (SOCIETE DU MANOIR DE L'AUTOMOBILE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2291340) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 690 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.M.A. Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2291340) - 92210 - France.

La marque LE CAFE DU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAFE DU VILLAGE est expirée depuis le 23 juin 2015.

S.M.A. (SOCIETE DU MANOIR DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : LE CAFE DU VILFLAGE , LE CAFE DU VILLAGE , LE CAFE DU VILLAGE


S.M.A. (SOCIETE DU MANOIR DE L'AUTOMOBILE) S.A.S. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2291340) - 92210 - France - SIREN 402690465


S.M.A. Madame Dominique MARTINIER - 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2291340) - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232474 - Publication au BOPI 1997-01-10

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291340 - Publication au BOPI 2005-06-20

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Bars, cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanent, cafétérias