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Marques déposées par la société S.M.A.N. - Société Morbihannaise d'Aéro Navigation
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PETREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETREL
S.M.A.N. - Société Morbihannaise d'Aéro Navigation - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1572807
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1999

Présentation de la marque PETREL

Déposée le 10 janvier 1989 par la société S.M.A.N. - Société Morbihannaise d'Aéro Navigation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.M.A.N. - Société Morbihannaise d'Aéro Navigation domicilié(e) Anse de Mané Braz, 56470 SAINT PHILIBERT LA TRINITE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque PETREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETREL est expirée depuis le 10 janvier 1999.


S.M.A.N. - Société Morbihannaise d'Aéro Navigation - Société à Responsabilité Limitée - Anse de Mané Braz, 56470 SAINT PHILIBERT LA TRINITE SUR MER - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

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