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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.A.D. - SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE
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FREELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREELINE
S.M.A.D. - SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1610270
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque FREELINE

Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) S.M.A.D. - SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.A.D. - SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE domicilié(e) ZI de la Ponchonnière - SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FREELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELINE est expirée depuis le 10 août 2000.

S.M.A.D. - SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE a également déposé les autres marques suivantes : MILDFLO , STYLIO , ORFEO , CHOREO , PHILEO


S.M.A.D. - SOCIETE DE MATERIELS ANNEXES DE DIALYSE - Société Anonyme - ZI de la Ponchonnière - SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154677 - Publication au BOPI 1993-02-04

Inscription le 6 avril 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°61877 - Publication au BOPI 1992-04-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Appareils de dialyse