Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE 4
S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances)

Numéro de dépôt :
1702238
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2000
FORCE 4 de S M 3 A Société Mutuelle d\'Assurances Aériennes et des Associations (Société d\'assurance mutuelle régie par le code des assurances

Présentation de la marque FORCE 4

Déposée le 19 avril 1990 par la société S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances domicilié(e) 52, rue Galilée, 75008 PARIS - France.

La marque FORCE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE 4 est expirée depuis le 19 avril 2000.

S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances a également déposé les autres marques suivantes : PEGASSUR , SM3A L'ASSURREUR DES PASSIONNES


S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances) - 52, rue Galilée, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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