Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISA
SARL S.L.P.O. NORMANDIE

Numéro de dépôt :
1732992
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
ELBEUF
Date d'expiration :
06/06/1995
ARTISA de S.L.P.O. NORMANDIE

Présentation de la marque ARTISA

Déposée le 6 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.P.O. NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ELBEUF), la marque française « ARTISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.P.O. NORMANDIE domicilié(e) 35 RUE POUSSIN, 76500 ELBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique BERDOLL - France.

La marque ARTISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISA est expirée depuis le 6 juin 1995.

S.L.P.O. NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRAICH PAT , PLATZIR , LA PASTA


SARL S.L.P.O. NORMANDIE - 35 RUE POUSSIN, 76500 ELBEUF - France


Mr Dominique BERDOLL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

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