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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.P.G. (SCOP
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CROC'CHATAIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC'CHATAIGNE
S.L.P.G. ( S.A.R.L. SCOP )

Numéro de dépôt :
93496677
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque CROC'CHATAIGNE

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.P.G. (SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « CROC'CHATAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.P.G. (SCOP domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE, 07430 DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 002 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.L.P.G. SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE - France.

La marque CROC'CHATAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'CHATAIGNE est expirée depuis le 26 novembre 2003.

S.L.P.G. (SCOP a également déposé les autres marques suivantes : CROC'MARRON


S.L.P.G. ( S.A.R.L. SCOP ) - RUE DE LA REPUBLIQUE, 07430 DAVEZIEUX - France - SIREN 393002472


S.L.P.G. SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Fruits et légumes conservés alimentaires, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie - marrons châtaignes grillés, graines, fruits et légumes frais.Produits agricole, forestiers non compris dans notre classe

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.