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Marques déposées par la société S.L.P.G. (S.A.R.L. SCOP) SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE
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ARDECHE MARRONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARDECHE MARRONS
S.L.P.G. (S.A.R.L. SCOP) SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE

Numéro de dépôt :
95597894
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
ANNONAY

Présentation de la marque ARDECHE MARRONS

Déposée le 22 septembre 1995 par la société S.L.P.G. (S.A.R.L. SCOP) SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « ARDECHE MARRONS »

Le déposant est la société S.L.P.G. (S.A.R.L. SCOP) SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE, 07430 DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 002 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.L.P.G. SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


S.L.P.G. (S.A.R.L. SCOP) SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE - RUE DE LA REPUBLIQUE, 07430 DAVEZIEUX - France - SIREN 393002472


S.L.P.G. SOCIETE LA PALETTE GOURMANDE - France


Inscription le 24 février 1997 - Rejet total n°233052 - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1997-02-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie - Marrons châtaignes grillés, graines, fruits et légumes frais, produits agricoles, forestiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.