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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE
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NOVACOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACOM
S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99789386
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque NOVACOM

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE domicilié(e) 36, boulevard des Canuts, 69317 LYON CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 354 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE - France.

La marque NOVACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACOM est expirée depuis le 23 avril 2009.

S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TAX 2600 , MULTISERV , LYRIAL , NOVACALL , ECOTAX , NOVAVOX , TAX 1600 IS , NOVATAX , NOVAHOP , NOVANNU


S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE Société Anonyme - 36, boulevard des Canuts, 69317 LYON CEDEX 04 - France - SIREN 318354396


S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Matériel et logiciel enregistré (système informatique) permettant la gestion de taxes téléphoniques et la différenciation des types de coûts (téléphoniques, téléinformatiques et services réseaux numériques).