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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE
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ECOTAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTAX
S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95587450
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque ECOTAX

Déposée le 7 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE domicilié(e) 36, boulevard des Canuts, 69317 LYON CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 354 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE - France.

La marque ECOTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTAX est expirée depuis le 7 septembre 2005.

S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TAX 2600 , NOVACOM , MULTISERV , LYRIAL , NOVACALL , NOVAVOX , TAX 1600 IS , NOVATAX , NOVAHOP , NOVANNU


S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE Société Anonyme - 36, boulevard des Canuts, 69317 LYON CEDEX 04 - France - SIREN 318354396


S.L.I.T. SOCIETE LYONNAISE D'INFORMATIQUE ET DE TELEMATIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Matériel et logiciel enregistré (système informatique) permettant la gestion de taxes téléphoniques et la différenciation des types de coûts (téléphoniques, téléinformatiques et services numéris)