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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.G. au Capital de 50 000 FR
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" PENATES "
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" PENATES "
S.L.G. SARL au Capital de 50 000 FR

Numéro de dépôt :
99783932
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque " PENATES "

Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.G. au Capital de 50 000 FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " PENATES " »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.G. au Capital de 50 000 FR domicilié(e) 7, rue de la Commune, 13210 ST REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 877 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIE SOCQUET S.L.G. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24


S.L.G. SARL au Capital de 50 000 FR - 7, rue de la Commune, 13210 ST REMY DE PROVENCE - France - SIREN 384877346


SOPHIE SOCQUET S.L.G. - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319000 - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 2001-03-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de et de tables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).