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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S&L Design
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Minuit Paris
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Minuit Paris
S&L Design, SARL
Mlle Louise REMY
Mlle Sophie MICHEL

Numéro de dépôt :
4057953
Date de dépôt :
01/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Minuit Paris de S&L Design

Présentation de la marque Minuit Paris

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S&L Design, mademoiselle Louise REMY, mademoiselle Sophie MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minuit Paris »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S&L Design domicilié(e) 85 bis Rue Falguière - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , mademoiselle Louise REMY domicilié(e) 85 bis rue Falguière - 75015 - Paris - France, mademoiselle Sophie MICHEL domicilié(e) 20 rue de Naples - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S&L Design, Mlle Louise REMY domicilié(e) 85 bis Rue Falguière - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


S&L Design, SARL - 85 bis Rue Falguière - 75015 - Paris - France - SIREN 7

Mlle Louise REMY - 85 bis rue Falguière - 75015 - Paris - France

Mlle Sophie MICHEL - 20 rue de Naples - 75008 - Paris - France


S&L Design, Mlle Louise REMY - 85 bis Rue Falguière - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665979 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.