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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B
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Les Suzerains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Suzerains
S.L.D.B. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3164016
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/05/2012
Les Suzerains de S.L.D.B

Présentation de la marque Les Suzerains

Déposée le 14 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Les Suzerains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.L.D.B domicilié(e) Quartier Sommelongue, Route de Serignan,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Les Suzerains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Suzerains est expirée depuis le 14 mai 2012.

S.L.D.B a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAVIN , GUESS SEVEN , GUESS EIGHT , COMMANDEUR DE SAINT MICHEL , (Marque figurative) , LA TRUFFOISE , GUESS FOUR , GUESS NINE , GUESS WHAT , GUESS TWO


S.L.D.B. Société Anonyme - Quartier Sommelongue, Route de Serignan,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 600200802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.