Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B
/
B ART ET PASSION MICHEL BERNARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B ART ET PASSION MICHEL BERNARD
S.L.D.B. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95565967
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015

Présentation de la marque B ART ET PASSION MICHEL BERNARD

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B ART ET PASSION MICHEL BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.L.D.B domicilié(e) Quartier Sommelongue, Route de Serignan,84100 ORANGE (dossier no 2276972) - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2276972) - 69006 - France.

La marque B ART ET PASSION MICHEL BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B ART ET PASSION MICHEL BERNARD est expirée depuis le 4 avril 2015.

S.L.D.B a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAVIN , GUESS SEVEN , GUESS EIGHT , COMMANDEUR DE SAINT MICHEL , (Marque figurative) , LA TRUFFOISE , GUESS FOUR , GUESS NINE , GUESS WHAT , GUESS TWO


S.L.D.B. Société Anonyme - Quartier Sommelongue, Route de Serignan,84100 ORANGE (dossier no 2276972) - 84100 - France - SIREN 600200802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2276972) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 11 septembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°189190 - Publication au BOPI 1995-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2276972 - Publication au BOPI 2004-12-10

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586390 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); Vins extraits alcooliques