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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B. Quartier Sommelongue
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MONTCAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTCAUD
S.L.D.B. Société Anonyme Quartier Sommelongue

Numéro de dépôt :
3174930
Date de dépôt :
17/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/07/2012
MONTCAUD de S.L.D.B. Quartier Sommelongue

Présentation de la marque MONTCAUD

Déposée le 17 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B. Quartier Sommelongue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MONTCAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.L.D.B. Quartier Sommelongue domicilié(e) Route de Serignan,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque MONTCAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTCAUD est expirée depuis le 17 juillet 2012.


S.L.D.B. Société Anonyme Quartier Sommelongue - Route de Serignan,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 600200802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.