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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.2.i
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RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
S.L.2.i (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1749550
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/1998

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.2.i auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.L.2.i domicilié(e) rue André et Edouard Michelin ZI de Malitorne, 18230 SAINT DOULCHARD - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 6 octobre 1998.

S.L.2.i a également déposé les autres marques suivantes : EMERAUDE


S.L.2.i (S.A.R.L.) - rue André et Edouard Michelin ZI de Malitorne, 18230 SAINT DOULCHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

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