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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S-KALRECORDS
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AUTOPSIE V ou 5 ou CINQ CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 4 ou VI CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 5 ou V
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUTOPSIE V ou 5 ou CINQ CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 4 ou VI CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 5 ou V
S-KALRECORDS, SARL
BANLIEUE SALE, EURL

Numéro de dépôt :
3978115
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AUTOPSIE V ou 5 ou CINQ CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 4 ou VI CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 5 ou V de S-KALRECORDS

Présentation de la marque AUTOPSIE V ou 5 ou CINQ CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 4 ou VI CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 5 ou V

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S-KALRECORDS et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BANLIEUE SALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTOPSIE V ou 5 ou CINQ CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 4 ou VI CAPITALE DU CRIME ou CDC ou 5 ou V »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S-KALRECORDS domicilié(e) 49 ter rue Charles Schmidt - 93400 - St-ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BANLIEUE SALE domicilié(e) 16 Bis avenue Foch - 94100 - SAINT-MAUR-DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, s-kalrecords/banlieue sale, M. MOHAMED GOURESSY domicilié(e) 49 ter rue Charles Schmidt - 93400 - St-ouen - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25


S-KALRECORDS, SARL - 49 ter rue Charles Schmidt - 93400 - St-ouen - France - SIREN 5

BANLIEUE SALE, EURL - 16 Bis avenue Foch - 94100 - SAINT-MAUR-DES FOSSES - France - SIREN 5


s-kalrecords/banlieue sale, M. MOHAMED GOURESSY - 49 ter rue Charles Schmidt - 93400 - St-ouen - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648492 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Photographies ; affiches ; albums ; livres ; Titre d' Album ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.