Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBSAN
S.K.M.

Numéro de dépôt :
1082832
Date de dépôt :
15/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBSAN

Déposée le 15 janvier 1979 par S.K.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.K.M. domicilié(e) (société anonyme), 150 avenue de Stalingrad 93240 STAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque RUBSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUBSAN est expirée depuis le 15 janvier 1989.

S.K.M a également déposé les autres marques suivantes : CLIKER , KREMLIN , VIRALCROME , SKM , KRITAIR , ADEMS , PIPO , KID , AEROSTYLE , VIRALCROME


S.K.M. - (société anonyme), 150 avenue de Stalingrad 93240 STAINS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Masques à gaz ou à poussière.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.