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Marques déposées par la société S.K. Automates (S.A
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ARBRE à VELOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBRE à VELOS
S.K. Automates (S.A)

Numéro de dépôt :
3207683
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2013
ARBRE à VELOS de S.K. Automates (S.A

Présentation de la marque ARBRE à VELOS

Déposée le 3 février 2003 par la société S.K. Automates (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE à VELOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société S.K. Automates (S.A domicilié(e) 6, Allée des tilleuls,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 746 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOT ALAIN domicilié(e) 6, Allée des tilleuls,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France.

La marque ARBRE à VELOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE à VELOS est expirée depuis le 3 février 2013.


S.K. Automates (S.A) - 6, Allée des tilleuls,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France - SIREN 444746036


ALLIOT ALAIN - 6, Allée des tilleuls,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

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