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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.V.P
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broyat drainant
Marque expirée - Marque en non vigueur

broyat drainant
S.I.V.P. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3404009
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/01/2016
broyat drainant de S.I.V.P

Présentation de la marque broyat drainant

Déposée le 18 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.V.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « broyat drainant »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.V.P domicilié(e) 7-9 SUPERVIELLE,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 997 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.V.P. domicilié(e) 7-9 SUPERVIELLE,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque broyat drainant est expirée depuis le 18 janvier 2016.


S.I.V.P. S.A.R.L. - 7-9 SUPERVIELLE,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France - SIREN 450997358


S.I.V.P. - 7-9 SUPERVIELLE,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Caoutchouc ;