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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.V.M
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DAFIER MOTOCYCLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DAFIER MOTOCYCLE
S.I.V.M SARL

Numéro de dépôt :
3465628
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DAFIER MOTOCYCLE de S.I.V.M

Présentation de la marque DAFIER MOTOCYCLE

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAFIER MOTOCYCLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.V.M domicilié(e) 126 JULES LECESNE,76600 LE HAVRE - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 468 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.V.M domicilié(e) 126 JULES LECESNE,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.I.V.M SARL - 126 JULES LECESNE,76600 LE HAVRE - 76600 - France - SIREN 483468476


S.I.V.M - 126 JULES LECESNE,76600 LE HAVRE - 76600 - France


Inscription le 29 octobre 2007 - Rejet total n°463056 - Publication au BOPI 2007-10-29

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Véhicules ; carrosseries.