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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.T.T
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SAFEPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFEPACK
S.I.T.T. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93499260
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque SAFEPACK

Déposée le 27 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAFEPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.T.T domicilié(e) Le Laca, 38110 FAVERGES DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 377 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société S.I.T.T. - France.

La marque SAFEPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFEPACK est expirée depuis le 27 décembre 2003.

S.I.T.T a également déposé les autres marques suivantes : AIR PACK


S.I.T.T. S.A.R.L. - Le Laca, 38110 FAVERGES DE LA TOUR - France - SIREN 393377221


Société S.I.T.T. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Emballage carton ou plastique non compris dans d'autres classes