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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.T.T.E.X. Société industrielle de Transfert de Technique à l'Export
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SITTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITTEX
S.I.T.T.E.X. Société industrielle de Transfert de Technique à l'Export SARL

Numéro de dépôt :
94542616
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque SITTEX

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.T.T.E.X. Société industrielle de Transfert de Technique à l'Export auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.T.T.E.X. Société industrielle de Transfert de Technique à l'Export domicilié(e) BP 9650, 650 RUE LOUIS LEPINE, 34054 MONTPELLIER cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 935 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.T.T.E.X. Monsieur Christian MONFRINI - France.

La marque SITTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542616.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITTEX est expirée depuis le 24 octobre 2004.


S.I.T.T.E.X. Société industrielle de Transfert de Technique à l'Export SARL - BP 9650, 650 RUE LOUIS LEPINE, 34054 MONTPELLIER cedex 01 - France - SIREN 394935704


S.I.T.T.E.X. Monsieur Christian MONFRINI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

- Produits chimiques destinés à l'industrie, agriculture et travaux publics, Résines artificielles. - Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques. - Revêtement de sols pour plateaux sportifs, tennis, salles de sports, pistes d'athlétisme à l'exception des peintures et des revêtements (matériaux de construction) non métalliques. - Traitement de matériaux, transformation des produits agricoles d'autrui (terre, sable, amendements physiques et chimiques)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.