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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.T.E.L SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILE LOIRE-ISERE
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S SITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SITEL
S.I.T.E.L SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILE LOIRE-ISERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1407164
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1997
S SITEL de S.I.T.E.L SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILE LOIRE-ISERE

Présentation de la marque S SITEL

Déposée le 7 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) S.I.T.E.L SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILE LOIRE-ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.T.E.L SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILE LOIRE-ISERE domicilié(e) OYEU, 38690 LE GRAND LEMPS (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque S SITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SITEL est expirée depuis le 7 mai 1997.


S.I.T.E.L SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILE LOIRE-ISERE, société anonyme - OYEU, 38690 LE GRAND LEMPS (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174192 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174191 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174190 - Publication au BOPI 1994-07-04

Des tissus en tous genres, notamment des tissus ouatinés et imperméabilisés, des couvertures et dessus de lit, Des sous-vêtements, vêtements et survêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.