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Marques déposées par la société S.I.T.C. Société Industrielle de Transformation et de Conditionnement
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PATOUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATOUNE
S.I.T.C. Société Industrielle de Transformation et de Conditionnement, S.A.R.L. Zone Industrielle La Croisière, 84500 BOLLENE.

Numéro de dépôt :
1245654
Date de dépôt :
19/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1993
PATOUNE de S.I.T.C. Société Industrielle de Transformation et de Conditionnement

Présentation de la marque PATOUNE

Déposée le 19 septembre 1983 par la société S.I.T.C. Société Industrielle de Transformation et de Conditionnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.I.T.C. Société Industrielle de Transformation et de Conditionnement - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque PATOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOUNE est expirée depuis le 19 septembre 1993.


S.I.T.C. Société Industrielle de Transformation et de Conditionnement, S.A.R.L. Zone Industrielle La Croisière, 84500 BOLLENE. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Matières d'hygiène pour les animaux, litières.