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Marques déposées par S.I.T.B. (S.A
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ACTIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVAL
S.I.T.B. (S.A)

Numéro de dépôt :
1734034
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2000
ACTIVAL de S.I.T.B. (S.A

Présentation de la marque ACTIVAL

Déposée le 29 janvier 1990 par S.I.T.B. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.T.B. (S.A), domicilié(e) 137 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.J. BELLIER - France.

La marque ACTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVAL est expirée depuis le 29 janvier 2000.


S.I.T.B. (S.A) - 137 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France


M.J. BELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

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