Déposée le 1 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.I.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIERRE ATANOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.I.S domicilié(e) 26 rue de la Gare,25690 AVOUDREY (dossier no 2272929) - 25690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 172 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2272929) - 69006 - France.
La marque PIERRE ATANOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.I.S Société par Actions Simplifiée - 26 rue de la Gare,25690 AVOUDREY (dossier no 2272929) - 25690 - France - SIREN 421172313
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2272929) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272929 - Publication au BOPI 2004-09-24
Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279541 - Publication au BOPI 1999-06-22
Inscription le 31 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406930 - Publication au BOPI 2005-01-31
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597936 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie notamment aiguilles, cadrans, boites et bracelets de montre; boîtiers, étuis et écrins d'horloge, de pendule et de montre; orfèvrerie, argenterie notamment équipement de la table; objet d'art en matériaux précieux; contenants en matériaux précieux notamment coffrets, écrins, étuis, flacons; articles de fumeur en matériaux précieux.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes notamment portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, porte-documents, serviettes et mallettes pour documents; cartables, gibecières, sacs d'écolier, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets pour articles de toilette dits "vanity cases"; sacs d'alpinistes; peaux d'animaux notamment couvertures en peaux (fourrures); malles et valises; parapluies, ombrelles, parasols et cannes; fouets et sellerie notamment sangles et lanières en cuir; colliers et laisses pour animaux.Vêtements; bonneterie, chapellerie, chaussures, bottes, chaussettes,caleçons, slips, tricots, pyjamas, peignoirs, robes de chambres, chaussons, chemises, cravates, pochettes, bretelles, ceintures, pantalons, gilets, pull-overs, vestes, costumes, pardessus, manteaux, gabardines, imperméables, chapeaux, casquettes, foulards, écharpes, gants
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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