Déposée le 10 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S I S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « COBRA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S I S domicilié(e) 26 rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 172 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 10063,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 21 février 2011 - Renonciation partielle n°543612 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 4 juin 2013 - Concession de licence n°602184 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 16 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651388 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-16
Bijouterie ; joaillerie. Objets en métaux précieux et leurs alliages à savoir : figurines (statuettes), vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes et fume-cigarettes, boîtes en métaux précieux, bracelets et bracelets de montres, chaînes de montres, écrins et étuis. Bijoux en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie. Diamants. Pierres précieuses ou semi-précieuses. Pierres dures, ambres, perles, ivoires. Boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, écrins, coffrets, étuis pour l'horlogerie. Articles d'orfèvrerie. Bijoux fantaisie. Alliances, bagues (bijouterie), chevalières, gourmettes, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), colliers (bijouterie), clips (bijouterie), pendentifs, chaînes (bijouterie), médaillons. Boucles d'oreilles, amulettes de bijouterie. Articles d'horlogerie, pendules, horloges, montres, montres-bracelets, chronomètres et instruments chronométriques, réveils, carillons. Boîtes et coffrets à bijoux. Briquets, stylos, boutons de manchettes. Etuis à cigarettes, fume-cigarette, cendriers, coupe-cigares, coffrets à cigares.
Sacs de voyage, bagages à main. Coffres de voyage. Malles et valises. Sacs à main. Parapluies, parasols et cannes. Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières à savoir : bracelets et bracelets de montres, étuis pour les clefs, mallettes, porte-documents, cartables, serviettes d'écoliers, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Trousses de voyage. Porte-cartes, porte-monnaie, porte-feuilles non en métaux précieux. Cartables. Porte-documents, sacoches. Mallettes. Couvertures, selles, licols, colliers, harnais pour chevaux. Articles de sellerie. Articles de maroquinerie.
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