Déposée le 16 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.I.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COBRA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.I.S domicilié(e) 26 rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 172 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1 a place Boecler B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.I.S., Société par actions simplifiée - 26 rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France - SIREN 421172313
Cabinet METZ PATNI - 1 a place Boecler B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 6 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303295 - Publication au BOPI 2000-07-06
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157273 - Publication au BOPI 1999-11-17
Inscription le 10 février 2009 - Transmission totale de propriété n°492374 - Publication au BOPI 2009-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421394 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26
Inscription le 4 juin 2013 - Concession de licence n°602184 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664929 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Bracelets pour montres, montres. Articles de petite maroquinerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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