Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME PRO
S.I.S. S.A.S. (Société Anonyme simplifiée)

Numéro de dépôt :
96633253
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque GAMME PRO

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) S.I.S. S.A.S.simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.S. S.A.S.simplifiée domicilié(e) 32 rue des Terres Rouges, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 014 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.S. (S.A.S.) Monsieur POIROT - France.

La marque GAMME PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME PRO est expirée depuis le 4 juillet 2006.


S.I.S. S.A.S. (Société Anonyme simplifiée) - 32 rue des Terres Rouges, 25000 BESANCON - France - SIREN 399014216


S.I.S. (S.A.S.) Monsieur POIROT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Moteurs (excepté pour véhicules terrestres); moulins et mixers à aliments, robots ménagers, trancheuses, presse-agrumes, centrifugeuses alimentaires, moulins à café, couteaux, ouvre-boites électriques, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, et leurs pièces constitutives.Appareils domestiques électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, semelles de fers à repasser, aspirateurs, bouilloires électriques; appareils et instrument de pesage.Appareils électriques et non électriques pour les soins dentaires; appareils pour l'hygiène, les soins corporels et les soins de la peau.Installations et appareils de chauffage, radiateurs électriques; installations et appareils de cuisson, chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), grils à aliments, grille-pain, friteuses électriques, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, plaques de cuisson électriques, cafetières électriques, barbecues électriques, appareils électriques pour préparer la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade, gaufriers électriques, yaourtière électrique, sorbetières électriques, crêpières électriques; appareils de séchage, sèche-cheveux; appareils de ventilation et de conditionnement d'air, ventilateurs, climatiseurs; appareils de production de vapeur, générateurs de vapeur à usage domestique pour le repassage; appareils pour le traitement de l'eau, filtres, cassettes pour filtrer l'eau.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en laqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, casseroles, poêles à frire, marmites à pression et leurs pièces constitutives, plats à four, moules, sauteuses.Services de réparation d'appareils electro-ménagers, services de dépannage d'appareils électroménagers

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.