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Marques déposées par la société S.I.S. FRANCE
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L'ECUYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ECUYER
S.I.S. FRANCE

Numéro de dépôt :
1315825
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque L'ECUYER

Déposée le 12 juillet 1985 par la société S.I.S. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.I.S. FRANCE domicilié(e) 19bis, rue Emile Zola, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2051467) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 542 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2051467) - France.

La marque L'ECUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ECUYER est expirée depuis le 12 juillet 2005.


S.I.S. FRANCE - 19bis, rue Emile Zola, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2051467) - France - SIREN 303542393


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2051467) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1995 n°2051467 - Publication au BOPI 1995-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.