S.I.P. - Société Industrielle de Fabrication de Poudre de Lait et Dérivés (S.A.)
Numéro de dépôt :
1724881
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2000
Présentation de la marque TONILAC
Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) S.I.P. - Société Industrielle de Fabrication de Poudre de Lait et Dérivés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TONILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.P. - Société Industrielle de Fabrication de Poudre de Lait et Dérivés domicilié(e) 47400 TONNEINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France.
La marque TONILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONILAC est expirée depuis le 14 septembre 2000.
S.I.P. - Société Industrielle de Fabrication de Poudre de Lait et Dérivés (S.A.) - 47400 TONNEINS - France
RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32
Produits à base de lait, lactosèrum et autres sous produits laitiers dont le lactose a subi une hydrolyse enzymatique partielle ou totale et destiné aux industries alimentaires et/ou à l'alimentation animale
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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