Marque expirée - Marque en non vigueur

VELO PASSION
S.I.P.E. (SOCIETE INTERNATIONALE DE PRESSE ET D'EDITION) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97665013
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017

Présentation de la marque VELO PASSION

Déposée le 21 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.P.E. (SOCIETE INTERNATIONALE DE PRESSE ET D'EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELO PASSION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.P.E. (SOCIETE INTERNATIONALE DE PRESSE ET D'EDITION domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2335217) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 765 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.P.E. Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2335217) - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELO PASSION est expirée depuis le 21 février 2017.

S.I.P.E. (SOCIETE INTERNATIONALE DE PRESSE ET D'EDITION a également déposé les autres marques suivantes : VELO PASSION , A BOUT PORTANT , OPTION VELO , OPTION CYCLO , VELO DU SIECLE , CYBER SURF , VTT PLUS , VTT MAGAZINE , MOUNTAIN BIKE INTERNATIONAL , VTT DU SIECLE


S.I.P.E. (SOCIETE INTERNATIONALE DE PRESSE ET D'EDITION) S.A.R.L. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2335217) - 92210 - France - SIREN 304765191


S.I.P.E. Madame Dominique MARTINIER - 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2335217) - 92210 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2007 n°2335217 - Publication au BOPI 2007-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures; cartes à jouer; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, édition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès à but culturel ou éducatif. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications, messageries électroniques et télématiques, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'image assistée par ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.