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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.P.C.T
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HINA-OA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HINA-OA
S.I.P.C.T. S.A.

Numéro de dépôt :
92402212
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque HINA-OA

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) S.I.P.C.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HINA-OA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.P.C.T domicilié(e) BP 4036 PAPEETE - TAHITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.P.C.T. - France.

La marque HINA-OA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HINA-OA est expirée depuis le 22 janvier 2002.


S.I.P.C.T. S.A. - BP 4036 PAPEETE - TAHITI - France


S.I.P.C.T. - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360802 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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