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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T
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PHRAGMICOMPOSTAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHRAGMICOMPOSTAGE
S.I.N.T., sarl

Numéro de dépôt :
3074774
Date de dépôt :
04/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2021

Présentation de la marque PHRAGMICOMPOSTAGE

Déposée le 4 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHRAGMICOMPOSTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T domicilié(e) chef lieu - 73370 - LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 145 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.N.T. domicilié(e) chef lieu - 73370 - LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT - France.

La marque PHRAGMICOMPOSTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHRAGMICOMPOSTAGE est expirée depuis le 4 janvier 2021.

S.I.N.T a également déposé les autres marques suivantes : BIOPHYTES , EPURE PLANTE , AUTOEPURE


S.I.N.T., sarl - chef lieu - 73370 - LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT - France - SIREN 382145308


S.I.N.T. - chef lieu - 73370 - LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462112 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-04

Service de déshydratation, de compostage et de stockage des boues issues du traitement des eaux sur lits filtrants plantés de phragmites.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.