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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T
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EPURE PLANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPURE PLANTE
S.I.N.T Sarl

Numéro de dépôt :
3074776
Date de dépôt :
04/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2011

Présentation de la marque EPURE PLANTE

Déposée le 4 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPURE PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.N.T domicilié(e) Le BOURG, 69610 MONTROMANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 145 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dirk ESSER - France.

La marque EPURE PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPURE PLANTE est expirée depuis le 4 janvier 2011.

S.I.N.T a également déposé les autres marques suivantes : PHRAGMICOMPOSTAGE , BIOPHYTES , AUTOEPURE


S.I.N.T Sarl - Le BOURG, 69610 MONTROMANT - France - SIREN 382145308


Monsieur Dirk ESSER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

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