Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIM
S I M, E A R L

Numéro de dépôt :
1212592
Date de dépôt :
10/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2012

Présentation de la marque SIM

Déposée le 10 septembre 1982 par la société S I M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S I M domicilié(e) LIEU-DIT MONGRATTE,37360 SONZAY (dossier no 2226026) - 37360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 430 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2226026) - 92593 - France.

La marque SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIM est expirée depuis le 10 septembre 2012.

S I M a également déposé les autres marques suivantes : DARLING POST , JOLLY POST


S I M, E A R L - LIEU-DIT MONGRATTE,37360 SONZAY (dossier no 2226026) - 37360 - France - SIREN 384430096


CABINET NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2226026) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226026 - Publication au BOPI 2002-08-09

Renouvellement sans limitation n°2008889 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Fruits frais.