S.I.M.T. – SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3366365
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
Présentation de la marque SIMT BIEN-ETRE ET SANTE AU TRAVAIL
Déposée le 16 juin 2005 par l'association loi 1901 S.I.M.T. – SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMT BIEN-ETRE ET SANTE AU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 S.I.M.T. – SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL domicilié(e) 23, rue Alexandre Volta, ZI Nord,77109 MEAUX cedex - 77109 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.M.T. Mr Jean-Marc COUDREAU domicilié(e) 23, rue Alexandre Volta, ZI Nord,77109 MEAUX cedex - 77109 - France.
La marque SIMT BIEN-ETRE ET SANTE AU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366365.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMT BIEN-ETRE ET SANTE AU TRAVAIL est expirée depuis le 16 juin 2015.
S.I.M.T. – SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL Association Loi 1901 - 23, rue Alexandre Volta, ZI Nord,77109 MEAUX cedex - 77109 - France
S.I.M.T. Mr Jean-Marc COUDREAU - 23, rue Alexandre Volta, ZI Nord,77109 MEAUX cedex - 77109 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Inscription le 22 août 2013 - Changement d'adresse n°607366 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22
– produits de l'imprimerie (journaux d'information destinés aux adhérents et aux salariés). – télécommunication. Communication par terminaux d'ordinateurs (service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet). – service de médecine du travail (service de santé du travail).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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