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Marques déposées par la société S.I.M.P.A.T.HY.S.ER. Société d'Intervention dans la Maîtrise
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DOMOSCIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOSCIENCE
S.I.M.P.A.T.HY.S.ER. Société d'Intervention dans la Maîtrise, la Prévention, l'Amélioration des Techniques en HYgiène, en Sécurité et dans l'EnviRonnement (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1595902
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2000

Présentation de la marque DOMOSCIENCE

Déposée le 1 juin 1990 par la société S.I.M.P.A.T.HY.S.ER. Société d'Intervention dans la Maîtrise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMOSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.I.M.P.A.T.HY.S.ER. Société d'Intervention dans la Maîtrise domicilié(e) 1 rue de la Motte au Duc, 35700 RENNES - France.

La marque DOMOSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSCIENCE est expirée depuis le 1 juin 2000.


S.I.M.P.A.T.HY.S.ER. Société d'Intervention dans la Maîtrise, la Prévention, l'Amélioration des Techniques en HYgiène, en Sécurité et dans l'EnviRonnement (Association loi 1901) - 1 rue de la Motte au Duc, 35700 RENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

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