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Marques déposées par S.I.M.A - FRANCE
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BASOPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASOPAL
S.I.M.A - FRANCE

Numéro de dépôt :
12202
Date de dépôt :
19/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Grasse

Présentation de la marque BASOPAL

Déposée le 19 juillet 1978 par S.I.M.A - FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Grasse), la marque française « BASOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.M.A - FRANCE domicilié(e) (S.A.R.L.), Zone Industrielle du Carré - 06333 GRASSE - France.

La marque BASOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 32

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BASOPAL est expirée depuis le 19 juillet 1988.


S.I.M.A - FRANCE - (S.A.R.L.), Zone Industrielle du Carré - 06333 GRASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Un produit troublant naturel composé, entrant dans la fabrication des boissons gazeuses aromatisées et des sirops troubles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.